[M146]Paresse de l'Espagne: on y donne tous les emplois.[90]Nous donnons enAppendiceles livres de l'Esprit des Lois, qui, sans être indiqués au programme, complètent la théorie des gouvernements (VI, VII, VIII, XI) et ceux qui ont eu le plus d'influence sur les idées réformatrices duxviiiesiècle.(Note de l'éditeur.)[91]Au Mazulipatan, on n'a pu découvrir qu'il y eût de loi écrite. Voyez leRecueil des Voyages qui ont servi à l'établissement de la Compagnie des Indes, tome IV, partie première, page 391. Les Indiens ne se règlent, dans les jugements, que sur de certaines coutumes. Le Vedam et autres livres pareils ne contiennent point de lois civiles, mais des préceptes religieux. VoyezLettres édifiantes, quatorzième recueil.[92]Quand les lois sont très simples, il n'y a guère de procès où l'une des deux parties ne soit évidemment un fripon, parce que les discussions roulent sur des faits, et non sur le droit. Voilà pourquoi on fait, dans l'Orient, un si grand usage des témoins dans les affaires civiles, et qu'on distribue quelquefois des coups de bâton aux plaideurs et aux témoins qui en ont imposé à la justice. (Note deVolt.)[93]César, Cromwell, et tant d'autres.[94]Rien n'est plus dangereux que l'axiome commun: «Il faut consulter l'esprit de la loi.» Adopter cet axiome, c'est rompre toutes les digues et abandonner les lois au torrent des opinions. Chaque homme a sa manière de voir: l'esprit d'une loi serait donc le résultat de la logique bonne ou mauvaise d'un juge, d'une digestion aisée ou pénible, de la faiblesse de l'accusé, de la violence des passions du magistrat, de ses relations avec l'offensé; enfin, de toutes les petites causes qui changent les apparences et dénaturent les objets dans l'esprit inconstant de l'homme? Ainsi, nous verrions l'esprit d'un citoyen changer de face en passant à un autre tribunal, et la vie du malheureux serait à la merci d'un faux raisonnement ou de la mauvaise humeur de son juge. Nous verrions les mêmes délits punis différemment en différents temps, par le même tribunal, parce qu'au lieu d'écouter la voix constante et invariable des lois, il se livrerait à l'instabilité trompeuse des interprétations arbitraires. (Beccaria, ch.iv.)[95]Non liquet.«La cause n'est pas claire.»[96]Quas actiones ne populus, prout vellet, institueret, certas solemnesque esse voluerunt.(Leg.II, § 6,Dig.,de Orig. Jur.) «Ils instituèrent des formes fixes et solennelles d'actions, afin que le peuple ne pût pas les établir à sa fantaisie.»[97]Dans lesquelles on mettait ces mots:Ex bona fide.[98]On y condamne aux dépens celui-là même à qui on demande plus qu'il ne doit, s'il n'a offert et consigné ce qu'il doit.[99]Discours sur la première décade de Tite-Live, liv. I, ch.vii.[100]Cela est bien expliqué dans l'oraison de Cicéronpro Cæcina, à la fin.[101]C'était une loi d'Athènes, comme il paraît par Démosthène. Socrate refusa de s'en servir.[102]Démosthène,sur la Couronne, p. 494, édition de Francfort, de l'an 1604.[103]Voyez Philostrate,Vies des Sophistes, liv. Ier;Vies d'Æschine.[104]Platon ne pense pas que les rois, qui sont, dit-il, prêtres, puissent assister au jugement où l'on condamne à la mort, à l'exil, à la prison.[105]Voyez la relation du procès fait à M. le duc de la Valette. Elle est imprimée dans les mémoires de Montrésor, t. II, p. 62.[106]Cela fut changé dans la suite. Voyez la relation, t. II, p. 236.—«C'était originairement un droit de la pairie, qu'un pair accusé criminellement fût jugé par le roi, son principal pair. François II avait opiné dans le procès contre le prince de Condé, oncle d'Henri IV. Charles VII avait donné sa voix dans le procès du duc d'Alençon; et le parlement même l'avait assuré que c'était son devoir d'être à la tête des juges. Aujourd'hui, la présence du roi au jugement d'un pair, pour le condamner, paraîtrait un acte de tyrannie.» (Note deVolt.)[107]Annal., liv. XI.[108]Annal., liv. XIII.[109]Hist., liv. V.[110]Même désordre sous Théodose le Jeune.[111]Histoire secrète.[112]Voyez la loi II, § 24, ff.,de Orig. Jur.[113]Quod pater puellæ abesset, locum injuriæ esse ratus.(Tite-Live, liv. III.)[114]Et dans bien d'autres cités.[115]Voyez dans Tacite les récompenses accordées à ces délateurs.[116]Liv. IX.[117]Je ferai voir dans la suite que la Chine, à cet égard, est dans le cas d'une république ou d'une monarchie.[118]Si, comme pour briser un arrêt, les non-nobles doivent une amende de quarante sous, et les nobles de soixante livres. (Somme rurale, liv. II, p. 198, édit. goth. de l'an 1512; etBeaumanoir, ch.lxi, p. 309.)[119]Voyez le conseil de Pierre Desfontaines, ch.xiii, surtout l'article 22.[120]Elle fut faite par Valerius Publicola, bientôt après l'expulsion des rois; elle fut renouvelée deux fois, toujours par des magistrats de la même famille, comme le dit Tite-Live, liv. X.—Il n'était pas question de lui donner plus de force, mais d'en perfectionner les dispositions.Diligentius sanctam, dit Tite-Live. (Ibid.)[121]Elle fut faite en 454 de la fondation de Rome.[122]Nihil ultra quum improbe factum adjecit.«Elle n'infligeait aucune peine, si ce n'est de déclarer l'action contraire à l'honneur.» (Tite-Live.)[123]On fendait le nez, on coupait les oreilles.[124]Xénophon.Hist., liv. II.[125]OEuvres morales,De ceux qui manient les affaires d'État.[126]Voyez Kempfer.[127]Recueil des voyages qui ont servi à l'établissement de la Compagnie des Indes, t. III, part.ii, p. 428.[128]Remarquez bien ceci comme une maxime de pratique dans les cas où les esprits ont été gâtés par des peines trop rigoureuses.[129]Recueil des voyages qui ont servi à l'établissement de la Compagnie des Indes, t. V, p. 2.[130]Recueil des voyages, etc., t. V, p. 2.[131]Tout ce chapitre est traduit de Dion. (Note de l'éditeur.)[132]Les coupables étaient condamnés à une amende; ils ne pouvaient plus être admis dans l'ordre des sénateurs et nommés à aucune magistrature. (Dion, liv. XXXVI.)[133]Ibid.[134]Liv. Ier.[135]On y trouve le supplice du feu, des peines presque toujours capitales, le vol puni de mort, etc.[136]Sylla, animé du même esprit que les décemvirs, augmenta comme eux les peines contre les écrivains satiriques.[137]Liv. Ier.[138]Pœnas facinorum auxit, cum locupletes eo facilius scelere se obligarent, quod integris patrimoniis exularent.(Suétone,in Julio Cæsare.) «Il augmenta la peine des crimes; les riches en effet s'engageant facilement dans le crime, sachant qu'ils conservaient intact leur patrimoine en allant en exil.»[139]Voyez la loi 3, §Legis, ad leg. Cornel. de Sicariis; et un très grand nombre d'autres, au Digeste et au Code.[140]Sublimiores.[141]Medios.[142]Infimos.Leg. 3, §Legis, ad leg. Cornel. de Sicariis.[143]Jul. Cap.,Maximini duo. (M.)[144]Ch.xvii.[145]Histoire de Nicéphore, patriarche de Constantinople.[146]Histoire de Nicéphore.[147]LeP. Duhalde, t. I, p. 6.[148]État présent de la grande Russie, parPerry.[149]Une telle décision, et celles qui sont dans ce goût, rendent, à mon avis,l'Esprit des Loisbien précieux. Voilà ce que n'ont ni Grotius ni Puffendorf, ni toutes les compilations sur le droit des gens.La monarchie commençait à être un pouvoir très mitigé, très restreint en Angleterre, quand on força le malheureux Charles Ierà ne point accorder la grâce de son favori, le comte Strafford. Henri IV, en France, roi à peine affermi, pouvait donner des lettres de grâce au maréchal de Biron; et peut-être cet acte de clémence, qui a manqué à ce grand homme, eût adouci enfin l'esprit de la Ligue, et arrêté la main de Ravaillac.Le faible Louis XIII devait faire grâce à de Thou et à Marillac. (Note deVolt.)[150]La nation anglaise.[151]Les citoyens d'Athènes ne pouvaient être mis à la question (Lysias,Orat. in Argorat.), excepté dans le crime de lèse-majesté. On donnait la question trente jours après la condamnation. (Curius Fortunatus,Rhetor. schol., lib. II.) Il n'y avait pas de question préparatoire. Quant aux Romains, la loi 3 et 4ad leg. Juliam majest.fait voir que la naissance, la dignité, la profession de la milice garantissaient de la question, si ce n'est dans le cas de crime de lèse-majesté. Voyez les sages restrictions que les lois des Wisigoths mettaient à cette pratique.[152]Voyez Kempfer.[153]Elle est établie dans l'Alcoran. Voyez le chapitre dela Vache.[154]Si membrum rupit, ni cum eo pacit, talio esto.(Aulu-Gelle, liv. XX, ch.ier.)[155]Aulu-Gelle, liv. XX, ch.ier.[156]Voyez aussi laloi des Wisigoths, liv. VI, t. IV, § 3 et 5.[157]Voyez Garcilasso,Histoire des guerres civiles des Espagnols.[158]Au lieu de les punir, disait Platon, il faut les louer de ne pas ressembler à leur père. (Liv. IX desLois.)[159]Évagre,Histoire.[160]Suidas, et fragments deConstant. Porphyrog.[161]Le premier cens était le sort héréditaire en terre; et Platon ne voulait pas qu'on pût avoir en autres effets plus du triple du sort héréditaire. (Voyez sesLois, liv. V.)[162]Dans une grande ville, dit l'auteur de la fable desAbeilles, t. Ier, p. 133, on s'habille au-dessus de sa qualité pour être estimé plus qu'on n'est par la multitude. C'est un plaisir pour un esprit faible, presque aussi grand que celui de l'accomplissement de ses désirs.[163]Chap.iiietiv.[164]Les habitants de la ville de Reggio, située à la pointe de l'Italie la plus voisine de la Sicile, voyant d'un côté Pyrrhus, qui se rendait par mer à Tarente; de l'autre, les Carthaginois qui infestaient toutes les côtes de la mer Ionienne, et craignant d'être envahis par les Grecs ou les Carthaginois, eurent recours à la république romaine: celle-ci, quoique menacée par un grand nombre d'ennemis, ne crut pas devoir refuser du secours à une ville qui pouvait lui être utile. On leva donc, par l'ordre du sénat, une légion dans la Campanie, pays barbare, et l'on en donna le commandement à Décius Jubellius, qui, voyant l'opulence de Reggio, résolut d'en égorger les habitants et de piller leurs richesses: ce qu'il exécuta à la fin d'un repas auquel il les avait invités. (Note deDupin.)[165]Fragment du livre XXXVI de Diodore, rapporté par Const. Porph.,Extrait des vertus et des vices.[166]Cum maximus omnium impetus ad luxuriam esset.(Ibid.) «L'impétuosité de tous les entraînait au luxe.»[167]Les Suions occupaient cette partie de l'Europe que nous connaissons aujourd'hui sous le nom de Suède. (Note deVolt.)[168]De Moribus Germanorum.[169]Dion Cassius, liv. LIV.[170]Tacite,Annal., liv. III.[171]Multa duritiei veterum melius et lætius mutata.(Tacite,Ann., liv. III.)[172]Opulentia paritura mox egestatem.(Florus, liv. III.) «L'opulence, qui doit engendrer bientôt la pauvreté.»[173]Constitution de Jacques Ier, l'an 1234, art. 6, dans Marca,Hisp., p. 1439.[174]On y a défendu les vins exquis, et autres marchandises précieuses.[175]Voyez liv. XX.[176]Le luxe a toujours été arrêté.[177]Dans une ordonnance rapportée par le P. Duhalde, t. II, p. 497.[178]Histoire de la Chine, vingt et unième dynastie, dans l'ouvrage du P. Duhalde, t. I.[179]Dans un discours rapporté par le P. Duhalde, t. II, p. 418.[180]«Quant au vrai amour, dit Plutarque, les femmes n'y ont aucune part». (OEuvres morales, Traité de l'amour, p. 600.) Il parlait comme son siècle. Voyez Xénophon, au dialogue intituléHiéron.[181]A Athènes, il y avait un magistrat particulier qui veillait sur la conduite des femmes.[182]Romulus institua ce tribunal, comme il paraît par Denys d'Halicarnasse, liv. II, p. 96.[183]Voyez, dans Tite-Live, liv. XXXIX, l'usage que l'on fit de ce tribunal, lors de la conjuration des bacchanales: on appela conjuration contre la république, des assemblées où l'on corrompait les mœurs des femmes et des jeunes gens.[184]Il paraît, par Denys d'Halicarnasse, liv. II, que par l'institution de Romulus, le mari, dans les cas ordinaires, jugeait seul devant les parents de la femme; et que, dans les grands crimes, il la jugeait avec cinq d'entre eux. Aussi Ulpien, au titre VI, § 9, 12 et 13, distingue-t-il, dans les jugements des mœurs, celles qu'il appelle graves, d'avec celles qui l'étaient moins:Mores graviores, mores leviores.[185]Judicio de moribus (quod antea quidem in antiquis legibus positum erat, non autem frequentabatur) penitus abolito.«Le jugement sur les mœurs, établi dans les lois anciennes, mais depuis longtemps tombé en désuétude, fut définitivement aboli.» (Leg. XI, § 2, cod.,de repud.)[186]Judicia extraordinaria.[187]Constantin l'ôta entièrement. «C'est une chose indigne, disait-il, que des mariages tranquilles soient troublés par l'audace des étrangers.»[188]Sixte-Quint ordonna qu'un mari qui n'irait point se plaindre à lui des débauches de sa femme serait puni de mort. Voyez Leti.[189]Nisi convenissent in manum viri.[190]Ne sis mihi patruus oro.«Ne sois pas un oncle pour moi, je t'en conjure.»[191]La loi Papienne ordonna sous Auguste que les femmes qui auraient eu trois enfants seraient hors de cette tutelle.[192]Cette tutelle s'appelait chez les Germainsmunde burdium.[193]Comme on lui eut amené un jeune homme qui avait épousé une femme avec laquelle il avait eu auparavant un mauvais commerce, il hésita longtemps, n'osant ni approuver ni punir ces choses. Enfin, reprenant ses esprits: «Les séditions ont été cause de grands maux, dit-il; oublions-les.» (Dion, liv. LIV.) Les sénateurs lui ayant demandé des règlements sur les mœurs des femmes, il éluda cette demande, en leur disant «qu'ils corrigeassent leurs femmes, comme il corrigeait la sienne». Sur quoi ils le prièrent de leur dire comment il en usait avec sa femme: question, ce me semble, fort indiscrète.[194]Culpam inter viros ac feminas vulgatam gravi nomine lœsarum religionum, ac violatæ majestatis appellando, clementiam majorum suasque ipse leges egrediebatur.(Tacite,Ann., liv. III.) «En appelant ces dérèglements du nom redoutable de sacrilèges et de crime de lèse-majesté, il échappait à la clémence de ses ancêtres et à celle de ses propres lois.»[195]Cette loi est rapportée au Digeste; mais on n'y a pas mis la peine. On juge qu'elle n'était que de la relégation, puisque celle de l'inceste n'était que de la déportation. (Leg.Si quis viduam, ff.,de quest.)[196]Proprium id Tiberio fuit, scelera nuper reperta priscis verbis obtegere.(Tacite,Annal., liv. IV.) «Ce fut le propre de Tibère de couvrir de noms anciens des forfaits nouveaux.»[197]Adulterii graviorem pœnam deprecatus, ut, exemplo majorum, propinquis suis ultra ducentesimum lapidem removeretur, suasit. Adultero Manlio Italia atque Africa interdictum est.(Tacite,Annal., liv. II.) «Ayant demandé une peine plus grave pour l'adultère, il obtint que pour ses proches le coupable fût relégué au delà de la deux-centième pierre. L'adultère Manlius fut exilé de l'Italie et de l'Afrique.»[198]Les loisFanniaetLiciniane regardaient point spécialement les femmes; elles réglaient et modéraient la dépense de la table. (Crév.)[199]Décade IV, liv. IV.[200]Marseille fut la plus sage des républiques de son temps: les dots ne pouvaient passer cent écus en argent, et cinq en habits, dit Strabon, livre IV.[201]Fragm. de Nicolas de Damas, tiré de Stobée, dans le recueil de Const. Porphyr.[202]Il leur permet même de se voir plus fréquemment. (Plato,de Republica, lib. V.)[203]Lettres édifiantes, quatorzième recueil.[204]Voyage de Guinée, seconde partie, p. 165 de la traduction, sur le royaume d'Angona, sur la côte d'Or.[205]Voyez Plutarque, dans lesVies de Timoléonetde Dion.[206]C'est celui des six cents dont parle Diodore.[207]Ayant chassé les tyrans, ils firent citoyens des étrangers et des soldats mercenaires; ce qui causa des guerres civiles. (Aristote,Polit., liv. V, chap.iii.) Le peuple ayant été cause de la victoire sur les Athéniens, la république fut changée. (Ibid., chap.iv.) La passion de deux magistrats, dont l'un enleva à l'autre un jeune garçon, et celui-ci lui débaucha sa femme, fit changer la forme de cette république. (Ibid., liv. V, chap.iv.)[208]Aristote,Polit., liv. V, ch.iv.[209]Ibid.[210]L'aristocratie se change en oligarchie.[211]Venise est une des républiques qui a le mieux corrigé, par ses lois, les inconvénients de l'aristocratie héréditaire.[212]Justin attribue à la mort d'Épaminondas l'extinction de la vertu à Athènes. N'ayant plus d'émulation, ils dépensèrent leurs revenus en fêtes:Frequentius cœnam quam castra visentes, «fréquentant les festins plus que les camps». Pour lors les Macédoniens sortirent de l'obscurité. (Liv. VI.)[213]Compilation d'ouvrages faits sous les Ming, rapportés par le P. Duhalde.[214]Sous le règne de Tibère, on éleva des statues et l'on donna les ornements triomphaux aux délateurs: ce qui avilit tellement ces honneurs, que ceux qui les avaient mérités les dédaignèrent. (Fragm. de Dion, liv. LVIII, tiré de l'Extrait des vertus et des vicesde Const. Porphyrog.) Voyez, dans Tacite, comment Néron, sur la découverte et la punition d'une prétendue conjuration, donna à Pétronius Turpilianus, à Nerva, à Tigellinus, les ornements triomphaux. (Ann., liv. XV.) Voyez aussi comment les généraux dédaignèrent de faire la guerre, parce qu'ils en méprisaient les honneurs.Pervulgatis triumphi insignibus.«Les insignes du triomphe étaient devenus vulgaires.» (Tacite,Ann., liv. XIII.)[215]Dans cet État, le prince savait bien quel était le principe de son gouvernement.[216]Hérodien.[217]Aristote,Polit., liv. II, ch.x.[218]On se réunissait toujours d'abord contre les ennemis du dehors, ce qui s'appelaitsyncrétisme. (Plutarque,OEuvres morales, p. 88.)[219]République, liv. IX.[220]Plutarque,OEuvres morales, au traité:Si l'homme d'âge doit se mêler des affaires publiques.[221]République, liv. V. (M.)[222]La gymnastique se divisait en deux parties, la danse et la lutte. On voyait, en Crète, les danses armées des Curètes; à Lacédémone, celles de Castor et de Pollux; à Athènes, les danses armées de Pallas, très propres pour ceux qui ne sont pas encore en âge d'aller à la guerre. La lutte est l'image de la guerre, dit Platon,des Lois, liv. VII. Il loue l'antiquité de n'avoir établi que deux danses, la pacifique et la pyrrhique. Voyez comment cette dernière danse s'appliquait à l'art militaire. (Platon,ibid.)[223]........................... Aut libidinosæLedæas Lacedæmonis palestras.(Martial,lib. IV, epig. 55.)[224]OEuvres morales, au traitéDes demandes des choses romaines.[225]Plutarque,OEuvres morales,Propos de table, liv. II.[226]Liv. Ier.[227]Tite-Live, liv. III.[228]Idem, l. II.[229]Tite-Live, liv. XXII, ch.liii.[230]De la Républ., liv. II, ch.ii.[231]Hist., liv. VI.[232]Environ cent ans après.[233]Liv. XXXIII, ch.xlvi.[234]Voyez Dion, liv. XXXVIII; laVie de Cicérondans Plutarque; Cicéron à Atticus, liv. IV, lettres 10 et 15; Asconius, sur Cicéron,de Divinatione.[235]Comme quand un petit souverain se maintient entre deux grands États par leur jalousie mutuelle; mais il n'existe que précairement.[236]Voyez l'Histoire des Provinces-Unies, par M. le Clerc.[237]C'est le bâton qui gouverne la Chine, dit le P. Duhalde.[238]Voyez entre autres laRelation de Lange.[239]De la famille de Sourniama,Lettres édifiantes, recueil XVIII.—Nous ne pouvons connaître la Chine que par les pièces authentiques fournies sur les lieux, rassemblées par Duhalde, et qui ne sont point contredites. Les écrits moraux de Confucius, publiés six cents ans avant notre ère, lorsque presque toute notre Europe vivait de glands dans ses forêts; les ordonnances de tant d'empereurs, qui sont des exhortations à la vertu; des pièces de théâtre même qui l'enseignent, et dont les héros se dévouent à la mort pour sauver la vie à un orphelin, tant de chefs-d'œuvre de morale: tout cela n'a point été fait à coups de bâton. L'auteur s'imagine ou veut faire croire qu'il n'y a dans la Chine qu'un despote et cent cinquante millions d'esclaves qu'on gouverne comme des animaux de basse-cour. Il oublie ce grand nombre de tribunaux subordonnés les uns aux autres; il oublie que quand l'empereur Cam-hi voulut faire obtenir aux jésuites la permission d'enseigner le christianisme, il adressa lui-même leur requête à un tribunal.Je crois bien qu'il y a dans un pays si singulier des préjugés ridicules, des jalousies de courtisans, des jalousies de corps, des jalousies de marchands, des jalousies d'auteurs, des cabales, des friponneries, des méchancetés de toute espèce, comme ailleurs; mais nous ne pouvons en connaître les détails. Il est à croire que les lois des Chinois sont assez bonnes, puisqu'elles ont été toujours adoptées par leurs vainqueurs, et qu'elles ont duré si longtemps. Si Montesquieu veut nous persuader que les monarchies de l'Europe, établies par des Goths, des Gépides et des Alains, sont fondées sur l'honneur, pourquoi veut-il ôter l'honneur à la Chine? (Note deVolt.)[240]Voyez dans le P. Duhalde comment les missionnaires se servirent de l'autorité de Cam-hi pour faire taire les mandarins, qui disaient toujours que, par les lois du pays, un culte étranger ne pouvait être établi dans l'empire.[241]Voyez ci-dessous, liv. XXIII. chap.xiv.[242]Voyez leMémoire d'un Tsongtou, pour qu'on défriche. (Lettres édifiantes, vingt et unième recueil.)[243]Les trois livres précédents (VI, VII, VIII) complètent, avec les cinq précédents la théorie des trois gouvernements. Celui-ci, qui paraît avoir été écrit à une autre époque et qui contient une tout autre théorie, est trop célèbre pour que nous ne le donnions pas ici. Voir notre Introduction. (Note de l'éditeur.)[244]«J'ai, dit Cicéron, copié l'édit de Scevola, qui permet aux Grecs de terminer entre eux leurs différends, selon leurs lois; ce qui fait qu'ils se regardent comme des peuples libres.»[245]Les Moscovites ne pouvaient souffrir que le czar Pierre la leur fît couper.[246]Les Cappadociens refusèrent l'État républicain, que leur offrirent les Romains.[247]Omnes legum servi sumus ut liberi esse possimus.(Cicero,pro Cluentio, § 53.) «Nous sommes tous esclaves des lois pour pouvoir être libres.»[248]Objet naturel d'un État qui n'a point d'ennemis au dehors, ou qui croit les avoir arrêtés par des barrières.[249]Inconvénient duLiberum veto.[250]La plupart des principes que Montesquieu pose dans ce chapitre sont tirés duTraité du Gouvernement civil, de Locke, ch.xii. (P.)[251]A Venise.[252]Comme à Athènes.[253]Aristote dit dans saPolitique, liv. III, ch.vii: «Il est nécessaire d'avoir des connaissances pour faire un bon choix. Voulez-vous élire un pilote ou un géomètre, il faut que les électeurs soient des pilotes ou des géomètres. Des ignorants peuvent se mêler de donner leur avis dans les sciences et les diverses opérations de la vie; mais jugent-ils aussi sainement que les gens de l'art? Ainsi la multitude ne devrait ni voter dans les élections, ni juger la responsabilité des magistrats.»[254]Voyez laRépublique d'Aristote, liv. II, ch.x.[255]Ibid., ch.ix.[256]C'étaient des magistrats que le peuple élisait tous les ans. Voyez Étienne de Byzance.—Plutarque (Demande des choses grecques, § 3) donne à ces magistrats, non pas le nom d'amymones, mais celui d'amnémones. Le premier de ces mots signifiesans reproches, le secondsans mémoire, parce qu'ils ne rendaient pas compte de leur administration. Plutarque ajoute qu'ils étaient au nombre de soixante, et qu'ils étaient nommés, non tous les ans, mais à vie.[257]On pouvait accuser les magistrats romains après leur magistrature. Voyez dans Denys d'Halicarnasse, liv. IX, l'affaire du tribun Genutius.[258]De minoribus rebus principes consultant, de majoribus omnes: ita tamen ut ea quoque quorum penes plebem arbitrium est, apud principes pertractentur.«Les grands traitent des moindres affaires; les plus grandes sont du ressort de tous, de telle façon cependant que même celles qui s'élèvent du peuple soient aussi traitées par les grands.»—Est-il possible qu'en effet la chambre des pairs, celle des communes, la cour d'équité, la cour de l'amirauté, viennent de la Forêt-Noire? J'aimerais autant dire que les sermons de Tillotson et de Smalridge furent autrefois composés par les sorcières tudesques, qui jugeaient des succès de la guerre par la manière dont coulait le sang des prisonniers qu'elles immolaient. Les manufactures de drap d'Angleterre n'ont-elles pas été trouvées aussi dans les bois où les Germains aimaient mieux vivre de rapines que de travailler, comme le dit Tacite?Pourquoi n'avoir pas trouvé plutôt la diète de Ratisbonne que le parlement d'Angleterre dans les forêts d'Allemagne? Ratisbonne doit avoir profité plutôt que Londres d'un système trouvé en Germanie. (Note deVolt.)[259]Mais à la même époque il y avait des rois en Macédoine, en Syrie, en Égypte, etc. (Note deCrévier.)[260]Politique, liv. III, chap,xiv.[261]«Qui ne voit au contraire que Lacédémone eut un seul roi pendant quatre cents ans, ensuite deux rois jusqu'à l'extinction de la race des Héraclides, ce qui fait une période d'environ mille années? On sait bien que nul roi n'était despotique de droit, pas même en Perse: mais tout prince dissimulé, hardi, et qui a de l'argent, devient despotique en peu de temps, en Perse et à Lacédémone; et voilà pourquoi Aristote distingua des républiques tout État qui a des chefs perpétuels et héréditaires.» (Note deVolt.)[262]Voyez Justin, liv. XVII.[263]Aristote,Politique, liv. V, chap.ix.[264]Aristote,Politique, liv. III, chap.xiv.[265]Ibid.[266]Voyez ce que dit Plutarque,Vie de Thésée. Voyez aussi Thucydide, liv. Ier.[267]Voyez Aristote,Politique, liv. IV, ch.viii.[268]Denys d'Halicarnasse, liv. II, p. 120; et liv. IV, p. 242 et 243.[269]Voyez le discours de Tanaquil, dans Tite-Live, liv. Ier, et le règlement de Servius Tullius, dans Denys d'Halicarnasse, liv. IV, p. 229.[270]Voyez Denys d'Halicarnasse, liv. II, p. 118; et liv. III, p. 171.[271]Ce fut par un sénatus-consulte que Tullus Hostilius envoya détruire Albe. (Denys d'Halicarnasse, liv. III, p. 167 et 172.)[272]Ibid., liv. IV, p. 276.[273]Denys d'Halicarnasse, liv. II. Il fallait pourtant qu'il ne nommât pas à toutes les charges, puisque Valerius Publicola fit la fameuse loi qui défendait à tout citoyen d'exercer aucun emploi, s'il ne l'avait obtenu par le suffrage du peuple.[274]Liv. III, p. 159.[275]Liv. IV.[276]Il se priva de la moitié de la puissance royale, dit Denys d'Halicarnasse, liv. IV. p. 229.[277]On croyait que, s'il n'avait pas été prévenu par Tarquin, il aurait établi le gouvernement populaire. (Denys d'Halicarnasse, liv. IV. p. 243.)[278]Denys d'Halicarnasse, liv. IV.[279]Ibid.[280]Tite-Live, décade première, liv. VI.[281]Quæstores parricidii.(Pomponius, 2, leg. § 23, ff.,de Orig. jur.)[282]Plutarque,Vie de Publicola.[283]Comitiis centuriatis.[284]Voyez là-dessus Tite-Live, liv. I; et Denys d'Halicarnasse, liv. IV et VII.[285]Denys d'Halicarnasse, liv. IX, p. 598.[286]Denys d'Halicarnasse, liv. VII.[287]Contre l'ancien usage, comme on le voit dans Denys d'Halicarnasse, liv. V, p. 320.[288]Liv. VI, p. 410 et 411.[289]Liv. IX, p. 605.[290]Denys d'Halicarnasse, liv. XI, p. 425.[291]Par les lois sacrées, les plébéiens purent faire des plébiscites, seuls, et sans que les patriciens fussent admis dans leur assemblée. (Denys d'Halicarnasse, liv. VI, p. 410; et liv. VII, p. 430.)[292]Par la loi faite après l'expulsion des décemvirs, les patriciens furent soumis aux plébiscites, quoiqu'ils n'eussent pu y donner leur voix. (Tite-Live, liv. III; etDenys d'Halicarnasse, liv. XI, p. 725.) Et cette loi fut confirmée par celle de Publius Philo, dictateur, l'an de Rome 416. (Tite-Live, liv. VIII.)[293]L'an 312 de Rome, les consuls faisaient encore le cens, comme il paraît par Denys d'Halicarnasse, liv. XI.[294]Comme celles qui permettaient d'appeler au peuple des ordonnances de tous les magistrats.[295]Liv. VI.[296]L'an de Rome 444. (Tite-Live, première décade, liv. IX.) La guerre contre Persée paraissant périlleuse, un sénatus-consulte ordonna que cette loi serait suspendue, et le peuple y consentit. (Tite-Live, cinquième décade, liv. XLII.)[297]Il l'arracha du sénat, dit Freinshemius.—Deuxième décade, liv. VI.[298]On ne peut douter que les consuls, avant la création des préteurs, n'eussent eu les jugements civils. Voyez Tite-Live, première décade, liv. II, p. 19; Denys d'Halicarnasse, liv. X, p. 627, et même livre, p. 645.[299]Souvent les tribuns jugèrent seuls; rien ne les rendit plus odieux. (Denys d'Halicarnasse, liv. XI, p. 709.)[300]Judicia extraordinaria.Voyez lesInstitutes, liv. IV.[301]Liv. XI, p. 360.[302]Album judicium.[303]Nos ancêtres n'ont pas voulu, dit Cicéron,pro Cluentio, qu'un homme dont les parties ne seraient pas convenues pût être juge, non seulement de la réputation d'un citoyen, mais même de la moindre affaire pécuniaire.[304]Voyez dans les fragments de la loi Servilienne, de la Cornélienne, et autres, de quelle manière ces lois donnaient des juges dans les crimes qu'elles se proposaient de punir. Souvent ils étaient pris par le choix, quelquefois par le sort, et enfin par le sort mêlé avec le choix.[305]Sénèque,de Benef., liv. III, ch.vii,in fine.[306]Voyez Quintilien, liv. IV, p. 54, in-folio, édition de Paris, 1541.[307]Leg. 2, § 24, ff.,de Orig. jur.Des magistrats appelés décemvirs présidaient au jugement, le tout sous la direction d'un préteur.[308]Quoniam de capite civis Romani injussu populi Romani non erat permissum consulibus jus dicere.«Lorsqu'il s'agissait de la peine capitale, il n'était pas permis aux consuls de faire justice sans le consentement du peuple romain.» Voyez Pomponius, leg. 2, § 6, ff.,de Orig. jur.
[M146]Paresse de l'Espagne: on y donne tous les emplois.[90]Nous donnons enAppendiceles livres de l'Esprit des Lois, qui, sans être indiqués au programme, complètent la théorie des gouvernements (VI, VII, VIII, XI) et ceux qui ont eu le plus d'influence sur les idées réformatrices duxviiiesiècle.(Note de l'éditeur.)[91]Au Mazulipatan, on n'a pu découvrir qu'il y eût de loi écrite. Voyez leRecueil des Voyages qui ont servi à l'établissement de la Compagnie des Indes, tome IV, partie première, page 391. Les Indiens ne se règlent, dans les jugements, que sur de certaines coutumes. Le Vedam et autres livres pareils ne contiennent point de lois civiles, mais des préceptes religieux. VoyezLettres édifiantes, quatorzième recueil.[92]Quand les lois sont très simples, il n'y a guère de procès où l'une des deux parties ne soit évidemment un fripon, parce que les discussions roulent sur des faits, et non sur le droit. Voilà pourquoi on fait, dans l'Orient, un si grand usage des témoins dans les affaires civiles, et qu'on distribue quelquefois des coups de bâton aux plaideurs et aux témoins qui en ont imposé à la justice. (Note deVolt.)[93]César, Cromwell, et tant d'autres.[94]Rien n'est plus dangereux que l'axiome commun: «Il faut consulter l'esprit de la loi.» Adopter cet axiome, c'est rompre toutes les digues et abandonner les lois au torrent des opinions. Chaque homme a sa manière de voir: l'esprit d'une loi serait donc le résultat de la logique bonne ou mauvaise d'un juge, d'une digestion aisée ou pénible, de la faiblesse de l'accusé, de la violence des passions du magistrat, de ses relations avec l'offensé; enfin, de toutes les petites causes qui changent les apparences et dénaturent les objets dans l'esprit inconstant de l'homme? Ainsi, nous verrions l'esprit d'un citoyen changer de face en passant à un autre tribunal, et la vie du malheureux serait à la merci d'un faux raisonnement ou de la mauvaise humeur de son juge. Nous verrions les mêmes délits punis différemment en différents temps, par le même tribunal, parce qu'au lieu d'écouter la voix constante et invariable des lois, il se livrerait à l'instabilité trompeuse des interprétations arbitraires. (Beccaria, ch.iv.)[95]Non liquet.«La cause n'est pas claire.»[96]Quas actiones ne populus, prout vellet, institueret, certas solemnesque esse voluerunt.(Leg.II, § 6,Dig.,de Orig. Jur.) «Ils instituèrent des formes fixes et solennelles d'actions, afin que le peuple ne pût pas les établir à sa fantaisie.»[97]Dans lesquelles on mettait ces mots:Ex bona fide.[98]On y condamne aux dépens celui-là même à qui on demande plus qu'il ne doit, s'il n'a offert et consigné ce qu'il doit.[99]Discours sur la première décade de Tite-Live, liv. I, ch.vii.[100]Cela est bien expliqué dans l'oraison de Cicéronpro Cæcina, à la fin.[101]C'était une loi d'Athènes, comme il paraît par Démosthène. Socrate refusa de s'en servir.[102]Démosthène,sur la Couronne, p. 494, édition de Francfort, de l'an 1604.[103]Voyez Philostrate,Vies des Sophistes, liv. Ier;Vies d'Æschine.[104]Platon ne pense pas que les rois, qui sont, dit-il, prêtres, puissent assister au jugement où l'on condamne à la mort, à l'exil, à la prison.[105]Voyez la relation du procès fait à M. le duc de la Valette. Elle est imprimée dans les mémoires de Montrésor, t. II, p. 62.[106]Cela fut changé dans la suite. Voyez la relation, t. II, p. 236.—«C'était originairement un droit de la pairie, qu'un pair accusé criminellement fût jugé par le roi, son principal pair. François II avait opiné dans le procès contre le prince de Condé, oncle d'Henri IV. Charles VII avait donné sa voix dans le procès du duc d'Alençon; et le parlement même l'avait assuré que c'était son devoir d'être à la tête des juges. Aujourd'hui, la présence du roi au jugement d'un pair, pour le condamner, paraîtrait un acte de tyrannie.» (Note deVolt.)[107]Annal., liv. XI.[108]Annal., liv. XIII.[109]Hist., liv. V.[110]Même désordre sous Théodose le Jeune.[111]Histoire secrète.[112]Voyez la loi II, § 24, ff.,de Orig. Jur.[113]Quod pater puellæ abesset, locum injuriæ esse ratus.(Tite-Live, liv. III.)[114]Et dans bien d'autres cités.[115]Voyez dans Tacite les récompenses accordées à ces délateurs.[116]Liv. IX.[117]Je ferai voir dans la suite que la Chine, à cet égard, est dans le cas d'une république ou d'une monarchie.[118]Si, comme pour briser un arrêt, les non-nobles doivent une amende de quarante sous, et les nobles de soixante livres. (Somme rurale, liv. II, p. 198, édit. goth. de l'an 1512; etBeaumanoir, ch.lxi, p. 309.)[119]Voyez le conseil de Pierre Desfontaines, ch.xiii, surtout l'article 22.[120]Elle fut faite par Valerius Publicola, bientôt après l'expulsion des rois; elle fut renouvelée deux fois, toujours par des magistrats de la même famille, comme le dit Tite-Live, liv. X.—Il n'était pas question de lui donner plus de force, mais d'en perfectionner les dispositions.Diligentius sanctam, dit Tite-Live. (Ibid.)[121]Elle fut faite en 454 de la fondation de Rome.[122]Nihil ultra quum improbe factum adjecit.«Elle n'infligeait aucune peine, si ce n'est de déclarer l'action contraire à l'honneur.» (Tite-Live.)[123]On fendait le nez, on coupait les oreilles.[124]Xénophon.Hist., liv. II.[125]OEuvres morales,De ceux qui manient les affaires d'État.[126]Voyez Kempfer.[127]Recueil des voyages qui ont servi à l'établissement de la Compagnie des Indes, t. III, part.ii, p. 428.[128]Remarquez bien ceci comme une maxime de pratique dans les cas où les esprits ont été gâtés par des peines trop rigoureuses.[129]Recueil des voyages qui ont servi à l'établissement de la Compagnie des Indes, t. V, p. 2.[130]Recueil des voyages, etc., t. V, p. 2.[131]Tout ce chapitre est traduit de Dion. (Note de l'éditeur.)[132]Les coupables étaient condamnés à une amende; ils ne pouvaient plus être admis dans l'ordre des sénateurs et nommés à aucune magistrature. (Dion, liv. XXXVI.)[133]Ibid.[134]Liv. Ier.[135]On y trouve le supplice du feu, des peines presque toujours capitales, le vol puni de mort, etc.[136]Sylla, animé du même esprit que les décemvirs, augmenta comme eux les peines contre les écrivains satiriques.[137]Liv. Ier.[138]Pœnas facinorum auxit, cum locupletes eo facilius scelere se obligarent, quod integris patrimoniis exularent.(Suétone,in Julio Cæsare.) «Il augmenta la peine des crimes; les riches en effet s'engageant facilement dans le crime, sachant qu'ils conservaient intact leur patrimoine en allant en exil.»[139]Voyez la loi 3, §Legis, ad leg. Cornel. de Sicariis; et un très grand nombre d'autres, au Digeste et au Code.[140]Sublimiores.[141]Medios.[142]Infimos.Leg. 3, §Legis, ad leg. Cornel. de Sicariis.[143]Jul. Cap.,Maximini duo. (M.)[144]Ch.xvii.[145]Histoire de Nicéphore, patriarche de Constantinople.[146]Histoire de Nicéphore.[147]LeP. Duhalde, t. I, p. 6.[148]État présent de la grande Russie, parPerry.[149]Une telle décision, et celles qui sont dans ce goût, rendent, à mon avis,l'Esprit des Loisbien précieux. Voilà ce que n'ont ni Grotius ni Puffendorf, ni toutes les compilations sur le droit des gens.La monarchie commençait à être un pouvoir très mitigé, très restreint en Angleterre, quand on força le malheureux Charles Ierà ne point accorder la grâce de son favori, le comte Strafford. Henri IV, en France, roi à peine affermi, pouvait donner des lettres de grâce au maréchal de Biron; et peut-être cet acte de clémence, qui a manqué à ce grand homme, eût adouci enfin l'esprit de la Ligue, et arrêté la main de Ravaillac.Le faible Louis XIII devait faire grâce à de Thou et à Marillac. (Note deVolt.)[150]La nation anglaise.[151]Les citoyens d'Athènes ne pouvaient être mis à la question (Lysias,Orat. in Argorat.), excepté dans le crime de lèse-majesté. On donnait la question trente jours après la condamnation. (Curius Fortunatus,Rhetor. schol., lib. II.) Il n'y avait pas de question préparatoire. Quant aux Romains, la loi 3 et 4ad leg. Juliam majest.fait voir que la naissance, la dignité, la profession de la milice garantissaient de la question, si ce n'est dans le cas de crime de lèse-majesté. Voyez les sages restrictions que les lois des Wisigoths mettaient à cette pratique.[152]Voyez Kempfer.[153]Elle est établie dans l'Alcoran. Voyez le chapitre dela Vache.[154]Si membrum rupit, ni cum eo pacit, talio esto.(Aulu-Gelle, liv. XX, ch.ier.)[155]Aulu-Gelle, liv. XX, ch.ier.[156]Voyez aussi laloi des Wisigoths, liv. VI, t. IV, § 3 et 5.[157]Voyez Garcilasso,Histoire des guerres civiles des Espagnols.[158]Au lieu de les punir, disait Platon, il faut les louer de ne pas ressembler à leur père. (Liv. IX desLois.)[159]Évagre,Histoire.[160]Suidas, et fragments deConstant. Porphyrog.[161]Le premier cens était le sort héréditaire en terre; et Platon ne voulait pas qu'on pût avoir en autres effets plus du triple du sort héréditaire. (Voyez sesLois, liv. V.)[162]Dans une grande ville, dit l'auteur de la fable desAbeilles, t. Ier, p. 133, on s'habille au-dessus de sa qualité pour être estimé plus qu'on n'est par la multitude. C'est un plaisir pour un esprit faible, presque aussi grand que celui de l'accomplissement de ses désirs.[163]Chap.iiietiv.[164]Les habitants de la ville de Reggio, située à la pointe de l'Italie la plus voisine de la Sicile, voyant d'un côté Pyrrhus, qui se rendait par mer à Tarente; de l'autre, les Carthaginois qui infestaient toutes les côtes de la mer Ionienne, et craignant d'être envahis par les Grecs ou les Carthaginois, eurent recours à la république romaine: celle-ci, quoique menacée par un grand nombre d'ennemis, ne crut pas devoir refuser du secours à une ville qui pouvait lui être utile. On leva donc, par l'ordre du sénat, une légion dans la Campanie, pays barbare, et l'on en donna le commandement à Décius Jubellius, qui, voyant l'opulence de Reggio, résolut d'en égorger les habitants et de piller leurs richesses: ce qu'il exécuta à la fin d'un repas auquel il les avait invités. (Note deDupin.)[165]Fragment du livre XXXVI de Diodore, rapporté par Const. Porph.,Extrait des vertus et des vices.[166]Cum maximus omnium impetus ad luxuriam esset.(Ibid.) «L'impétuosité de tous les entraînait au luxe.»[167]Les Suions occupaient cette partie de l'Europe que nous connaissons aujourd'hui sous le nom de Suède. (Note deVolt.)[168]De Moribus Germanorum.[169]Dion Cassius, liv. LIV.[170]Tacite,Annal., liv. III.[171]Multa duritiei veterum melius et lætius mutata.(Tacite,Ann., liv. III.)[172]Opulentia paritura mox egestatem.(Florus, liv. III.) «L'opulence, qui doit engendrer bientôt la pauvreté.»[173]Constitution de Jacques Ier, l'an 1234, art. 6, dans Marca,Hisp., p. 1439.[174]On y a défendu les vins exquis, et autres marchandises précieuses.[175]Voyez liv. XX.[176]Le luxe a toujours été arrêté.[177]Dans une ordonnance rapportée par le P. Duhalde, t. II, p. 497.[178]Histoire de la Chine, vingt et unième dynastie, dans l'ouvrage du P. Duhalde, t. I.[179]Dans un discours rapporté par le P. Duhalde, t. II, p. 418.[180]«Quant au vrai amour, dit Plutarque, les femmes n'y ont aucune part». (OEuvres morales, Traité de l'amour, p. 600.) Il parlait comme son siècle. Voyez Xénophon, au dialogue intituléHiéron.[181]A Athènes, il y avait un magistrat particulier qui veillait sur la conduite des femmes.[182]Romulus institua ce tribunal, comme il paraît par Denys d'Halicarnasse, liv. II, p. 96.[183]Voyez, dans Tite-Live, liv. XXXIX, l'usage que l'on fit de ce tribunal, lors de la conjuration des bacchanales: on appela conjuration contre la république, des assemblées où l'on corrompait les mœurs des femmes et des jeunes gens.[184]Il paraît, par Denys d'Halicarnasse, liv. II, que par l'institution de Romulus, le mari, dans les cas ordinaires, jugeait seul devant les parents de la femme; et que, dans les grands crimes, il la jugeait avec cinq d'entre eux. Aussi Ulpien, au titre VI, § 9, 12 et 13, distingue-t-il, dans les jugements des mœurs, celles qu'il appelle graves, d'avec celles qui l'étaient moins:Mores graviores, mores leviores.[185]Judicio de moribus (quod antea quidem in antiquis legibus positum erat, non autem frequentabatur) penitus abolito.«Le jugement sur les mœurs, établi dans les lois anciennes, mais depuis longtemps tombé en désuétude, fut définitivement aboli.» (Leg. XI, § 2, cod.,de repud.)[186]Judicia extraordinaria.[187]Constantin l'ôta entièrement. «C'est une chose indigne, disait-il, que des mariages tranquilles soient troublés par l'audace des étrangers.»[188]Sixte-Quint ordonna qu'un mari qui n'irait point se plaindre à lui des débauches de sa femme serait puni de mort. Voyez Leti.[189]Nisi convenissent in manum viri.[190]Ne sis mihi patruus oro.«Ne sois pas un oncle pour moi, je t'en conjure.»[191]La loi Papienne ordonna sous Auguste que les femmes qui auraient eu trois enfants seraient hors de cette tutelle.[192]Cette tutelle s'appelait chez les Germainsmunde burdium.[193]Comme on lui eut amené un jeune homme qui avait épousé une femme avec laquelle il avait eu auparavant un mauvais commerce, il hésita longtemps, n'osant ni approuver ni punir ces choses. Enfin, reprenant ses esprits: «Les séditions ont été cause de grands maux, dit-il; oublions-les.» (Dion, liv. LIV.) Les sénateurs lui ayant demandé des règlements sur les mœurs des femmes, il éluda cette demande, en leur disant «qu'ils corrigeassent leurs femmes, comme il corrigeait la sienne». Sur quoi ils le prièrent de leur dire comment il en usait avec sa femme: question, ce me semble, fort indiscrète.[194]Culpam inter viros ac feminas vulgatam gravi nomine lœsarum religionum, ac violatæ majestatis appellando, clementiam majorum suasque ipse leges egrediebatur.(Tacite,Ann., liv. III.) «En appelant ces dérèglements du nom redoutable de sacrilèges et de crime de lèse-majesté, il échappait à la clémence de ses ancêtres et à celle de ses propres lois.»[195]Cette loi est rapportée au Digeste; mais on n'y a pas mis la peine. On juge qu'elle n'était que de la relégation, puisque celle de l'inceste n'était que de la déportation. (Leg.Si quis viduam, ff.,de quest.)[196]Proprium id Tiberio fuit, scelera nuper reperta priscis verbis obtegere.(Tacite,Annal., liv. IV.) «Ce fut le propre de Tibère de couvrir de noms anciens des forfaits nouveaux.»[197]Adulterii graviorem pœnam deprecatus, ut, exemplo majorum, propinquis suis ultra ducentesimum lapidem removeretur, suasit. Adultero Manlio Italia atque Africa interdictum est.(Tacite,Annal., liv. II.) «Ayant demandé une peine plus grave pour l'adultère, il obtint que pour ses proches le coupable fût relégué au delà de la deux-centième pierre. L'adultère Manlius fut exilé de l'Italie et de l'Afrique.»[198]Les loisFanniaetLiciniane regardaient point spécialement les femmes; elles réglaient et modéraient la dépense de la table. (Crév.)[199]Décade IV, liv. IV.[200]Marseille fut la plus sage des républiques de son temps: les dots ne pouvaient passer cent écus en argent, et cinq en habits, dit Strabon, livre IV.[201]Fragm. de Nicolas de Damas, tiré de Stobée, dans le recueil de Const. Porphyr.[202]Il leur permet même de se voir plus fréquemment. (Plato,de Republica, lib. V.)[203]Lettres édifiantes, quatorzième recueil.[204]Voyage de Guinée, seconde partie, p. 165 de la traduction, sur le royaume d'Angona, sur la côte d'Or.[205]Voyez Plutarque, dans lesVies de Timoléonetde Dion.[206]C'est celui des six cents dont parle Diodore.[207]Ayant chassé les tyrans, ils firent citoyens des étrangers et des soldats mercenaires; ce qui causa des guerres civiles. (Aristote,Polit., liv. V, chap.iii.) Le peuple ayant été cause de la victoire sur les Athéniens, la république fut changée. (Ibid., chap.iv.) La passion de deux magistrats, dont l'un enleva à l'autre un jeune garçon, et celui-ci lui débaucha sa femme, fit changer la forme de cette république. (Ibid., liv. V, chap.iv.)[208]Aristote,Polit., liv. V, ch.iv.[209]Ibid.[210]L'aristocratie se change en oligarchie.[211]Venise est une des républiques qui a le mieux corrigé, par ses lois, les inconvénients de l'aristocratie héréditaire.[212]Justin attribue à la mort d'Épaminondas l'extinction de la vertu à Athènes. N'ayant plus d'émulation, ils dépensèrent leurs revenus en fêtes:Frequentius cœnam quam castra visentes, «fréquentant les festins plus que les camps». Pour lors les Macédoniens sortirent de l'obscurité. (Liv. VI.)[213]Compilation d'ouvrages faits sous les Ming, rapportés par le P. Duhalde.[214]Sous le règne de Tibère, on éleva des statues et l'on donna les ornements triomphaux aux délateurs: ce qui avilit tellement ces honneurs, que ceux qui les avaient mérités les dédaignèrent. (Fragm. de Dion, liv. LVIII, tiré de l'Extrait des vertus et des vicesde Const. Porphyrog.) Voyez, dans Tacite, comment Néron, sur la découverte et la punition d'une prétendue conjuration, donna à Pétronius Turpilianus, à Nerva, à Tigellinus, les ornements triomphaux. (Ann., liv. XV.) Voyez aussi comment les généraux dédaignèrent de faire la guerre, parce qu'ils en méprisaient les honneurs.Pervulgatis triumphi insignibus.«Les insignes du triomphe étaient devenus vulgaires.» (Tacite,Ann., liv. XIII.)[215]Dans cet État, le prince savait bien quel était le principe de son gouvernement.[216]Hérodien.[217]Aristote,Polit., liv. II, ch.x.[218]On se réunissait toujours d'abord contre les ennemis du dehors, ce qui s'appelaitsyncrétisme. (Plutarque,OEuvres morales, p. 88.)[219]République, liv. IX.[220]Plutarque,OEuvres morales, au traité:Si l'homme d'âge doit se mêler des affaires publiques.[221]République, liv. V. (M.)[222]La gymnastique se divisait en deux parties, la danse et la lutte. On voyait, en Crète, les danses armées des Curètes; à Lacédémone, celles de Castor et de Pollux; à Athènes, les danses armées de Pallas, très propres pour ceux qui ne sont pas encore en âge d'aller à la guerre. La lutte est l'image de la guerre, dit Platon,des Lois, liv. VII. Il loue l'antiquité de n'avoir établi que deux danses, la pacifique et la pyrrhique. Voyez comment cette dernière danse s'appliquait à l'art militaire. (Platon,ibid.)[223]........................... Aut libidinosæLedæas Lacedæmonis palestras.(Martial,lib. IV, epig. 55.)[224]OEuvres morales, au traitéDes demandes des choses romaines.[225]Plutarque,OEuvres morales,Propos de table, liv. II.[226]Liv. Ier.[227]Tite-Live, liv. III.[228]Idem, l. II.[229]Tite-Live, liv. XXII, ch.liii.[230]De la Républ., liv. II, ch.ii.[231]Hist., liv. VI.[232]Environ cent ans après.[233]Liv. XXXIII, ch.xlvi.[234]Voyez Dion, liv. XXXVIII; laVie de Cicérondans Plutarque; Cicéron à Atticus, liv. IV, lettres 10 et 15; Asconius, sur Cicéron,de Divinatione.[235]Comme quand un petit souverain se maintient entre deux grands États par leur jalousie mutuelle; mais il n'existe que précairement.[236]Voyez l'Histoire des Provinces-Unies, par M. le Clerc.[237]C'est le bâton qui gouverne la Chine, dit le P. Duhalde.[238]Voyez entre autres laRelation de Lange.[239]De la famille de Sourniama,Lettres édifiantes, recueil XVIII.—Nous ne pouvons connaître la Chine que par les pièces authentiques fournies sur les lieux, rassemblées par Duhalde, et qui ne sont point contredites. Les écrits moraux de Confucius, publiés six cents ans avant notre ère, lorsque presque toute notre Europe vivait de glands dans ses forêts; les ordonnances de tant d'empereurs, qui sont des exhortations à la vertu; des pièces de théâtre même qui l'enseignent, et dont les héros se dévouent à la mort pour sauver la vie à un orphelin, tant de chefs-d'œuvre de morale: tout cela n'a point été fait à coups de bâton. L'auteur s'imagine ou veut faire croire qu'il n'y a dans la Chine qu'un despote et cent cinquante millions d'esclaves qu'on gouverne comme des animaux de basse-cour. Il oublie ce grand nombre de tribunaux subordonnés les uns aux autres; il oublie que quand l'empereur Cam-hi voulut faire obtenir aux jésuites la permission d'enseigner le christianisme, il adressa lui-même leur requête à un tribunal.Je crois bien qu'il y a dans un pays si singulier des préjugés ridicules, des jalousies de courtisans, des jalousies de corps, des jalousies de marchands, des jalousies d'auteurs, des cabales, des friponneries, des méchancetés de toute espèce, comme ailleurs; mais nous ne pouvons en connaître les détails. Il est à croire que les lois des Chinois sont assez bonnes, puisqu'elles ont été toujours adoptées par leurs vainqueurs, et qu'elles ont duré si longtemps. Si Montesquieu veut nous persuader que les monarchies de l'Europe, établies par des Goths, des Gépides et des Alains, sont fondées sur l'honneur, pourquoi veut-il ôter l'honneur à la Chine? (Note deVolt.)[240]Voyez dans le P. Duhalde comment les missionnaires se servirent de l'autorité de Cam-hi pour faire taire les mandarins, qui disaient toujours que, par les lois du pays, un culte étranger ne pouvait être établi dans l'empire.[241]Voyez ci-dessous, liv. XXIII. chap.xiv.[242]Voyez leMémoire d'un Tsongtou, pour qu'on défriche. (Lettres édifiantes, vingt et unième recueil.)[243]Les trois livres précédents (VI, VII, VIII) complètent, avec les cinq précédents la théorie des trois gouvernements. Celui-ci, qui paraît avoir été écrit à une autre époque et qui contient une tout autre théorie, est trop célèbre pour que nous ne le donnions pas ici. Voir notre Introduction. (Note de l'éditeur.)[244]«J'ai, dit Cicéron, copié l'édit de Scevola, qui permet aux Grecs de terminer entre eux leurs différends, selon leurs lois; ce qui fait qu'ils se regardent comme des peuples libres.»[245]Les Moscovites ne pouvaient souffrir que le czar Pierre la leur fît couper.[246]Les Cappadociens refusèrent l'État républicain, que leur offrirent les Romains.[247]Omnes legum servi sumus ut liberi esse possimus.(Cicero,pro Cluentio, § 53.) «Nous sommes tous esclaves des lois pour pouvoir être libres.»[248]Objet naturel d'un État qui n'a point d'ennemis au dehors, ou qui croit les avoir arrêtés par des barrières.[249]Inconvénient duLiberum veto.[250]La plupart des principes que Montesquieu pose dans ce chapitre sont tirés duTraité du Gouvernement civil, de Locke, ch.xii. (P.)[251]A Venise.[252]Comme à Athènes.[253]Aristote dit dans saPolitique, liv. III, ch.vii: «Il est nécessaire d'avoir des connaissances pour faire un bon choix. Voulez-vous élire un pilote ou un géomètre, il faut que les électeurs soient des pilotes ou des géomètres. Des ignorants peuvent se mêler de donner leur avis dans les sciences et les diverses opérations de la vie; mais jugent-ils aussi sainement que les gens de l'art? Ainsi la multitude ne devrait ni voter dans les élections, ni juger la responsabilité des magistrats.»[254]Voyez laRépublique d'Aristote, liv. II, ch.x.[255]Ibid., ch.ix.[256]C'étaient des magistrats que le peuple élisait tous les ans. Voyez Étienne de Byzance.—Plutarque (Demande des choses grecques, § 3) donne à ces magistrats, non pas le nom d'amymones, mais celui d'amnémones. Le premier de ces mots signifiesans reproches, le secondsans mémoire, parce qu'ils ne rendaient pas compte de leur administration. Plutarque ajoute qu'ils étaient au nombre de soixante, et qu'ils étaient nommés, non tous les ans, mais à vie.[257]On pouvait accuser les magistrats romains après leur magistrature. Voyez dans Denys d'Halicarnasse, liv. IX, l'affaire du tribun Genutius.[258]De minoribus rebus principes consultant, de majoribus omnes: ita tamen ut ea quoque quorum penes plebem arbitrium est, apud principes pertractentur.«Les grands traitent des moindres affaires; les plus grandes sont du ressort de tous, de telle façon cependant que même celles qui s'élèvent du peuple soient aussi traitées par les grands.»—Est-il possible qu'en effet la chambre des pairs, celle des communes, la cour d'équité, la cour de l'amirauté, viennent de la Forêt-Noire? J'aimerais autant dire que les sermons de Tillotson et de Smalridge furent autrefois composés par les sorcières tudesques, qui jugeaient des succès de la guerre par la manière dont coulait le sang des prisonniers qu'elles immolaient. Les manufactures de drap d'Angleterre n'ont-elles pas été trouvées aussi dans les bois où les Germains aimaient mieux vivre de rapines que de travailler, comme le dit Tacite?Pourquoi n'avoir pas trouvé plutôt la diète de Ratisbonne que le parlement d'Angleterre dans les forêts d'Allemagne? Ratisbonne doit avoir profité plutôt que Londres d'un système trouvé en Germanie. (Note deVolt.)[259]Mais à la même époque il y avait des rois en Macédoine, en Syrie, en Égypte, etc. (Note deCrévier.)[260]Politique, liv. III, chap,xiv.[261]«Qui ne voit au contraire que Lacédémone eut un seul roi pendant quatre cents ans, ensuite deux rois jusqu'à l'extinction de la race des Héraclides, ce qui fait une période d'environ mille années? On sait bien que nul roi n'était despotique de droit, pas même en Perse: mais tout prince dissimulé, hardi, et qui a de l'argent, devient despotique en peu de temps, en Perse et à Lacédémone; et voilà pourquoi Aristote distingua des républiques tout État qui a des chefs perpétuels et héréditaires.» (Note deVolt.)[262]Voyez Justin, liv. XVII.[263]Aristote,Politique, liv. V, chap.ix.[264]Aristote,Politique, liv. III, chap.xiv.[265]Ibid.[266]Voyez ce que dit Plutarque,Vie de Thésée. Voyez aussi Thucydide, liv. Ier.[267]Voyez Aristote,Politique, liv. IV, ch.viii.[268]Denys d'Halicarnasse, liv. II, p. 120; et liv. IV, p. 242 et 243.[269]Voyez le discours de Tanaquil, dans Tite-Live, liv. Ier, et le règlement de Servius Tullius, dans Denys d'Halicarnasse, liv. IV, p. 229.[270]Voyez Denys d'Halicarnasse, liv. II, p. 118; et liv. III, p. 171.[271]Ce fut par un sénatus-consulte que Tullus Hostilius envoya détruire Albe. (Denys d'Halicarnasse, liv. III, p. 167 et 172.)[272]Ibid., liv. IV, p. 276.[273]Denys d'Halicarnasse, liv. II. Il fallait pourtant qu'il ne nommât pas à toutes les charges, puisque Valerius Publicola fit la fameuse loi qui défendait à tout citoyen d'exercer aucun emploi, s'il ne l'avait obtenu par le suffrage du peuple.[274]Liv. III, p. 159.[275]Liv. IV.[276]Il se priva de la moitié de la puissance royale, dit Denys d'Halicarnasse, liv. IV. p. 229.[277]On croyait que, s'il n'avait pas été prévenu par Tarquin, il aurait établi le gouvernement populaire. (Denys d'Halicarnasse, liv. IV. p. 243.)[278]Denys d'Halicarnasse, liv. IV.[279]Ibid.[280]Tite-Live, décade première, liv. VI.[281]Quæstores parricidii.(Pomponius, 2, leg. § 23, ff.,de Orig. jur.)[282]Plutarque,Vie de Publicola.[283]Comitiis centuriatis.[284]Voyez là-dessus Tite-Live, liv. I; et Denys d'Halicarnasse, liv. IV et VII.[285]Denys d'Halicarnasse, liv. IX, p. 598.[286]Denys d'Halicarnasse, liv. VII.[287]Contre l'ancien usage, comme on le voit dans Denys d'Halicarnasse, liv. V, p. 320.[288]Liv. VI, p. 410 et 411.[289]Liv. IX, p. 605.[290]Denys d'Halicarnasse, liv. XI, p. 425.[291]Par les lois sacrées, les plébéiens purent faire des plébiscites, seuls, et sans que les patriciens fussent admis dans leur assemblée. (Denys d'Halicarnasse, liv. VI, p. 410; et liv. VII, p. 430.)[292]Par la loi faite après l'expulsion des décemvirs, les patriciens furent soumis aux plébiscites, quoiqu'ils n'eussent pu y donner leur voix. (Tite-Live, liv. III; etDenys d'Halicarnasse, liv. XI, p. 725.) Et cette loi fut confirmée par celle de Publius Philo, dictateur, l'an de Rome 416. (Tite-Live, liv. VIII.)[293]L'an 312 de Rome, les consuls faisaient encore le cens, comme il paraît par Denys d'Halicarnasse, liv. XI.[294]Comme celles qui permettaient d'appeler au peuple des ordonnances de tous les magistrats.[295]Liv. VI.[296]L'an de Rome 444. (Tite-Live, première décade, liv. IX.) La guerre contre Persée paraissant périlleuse, un sénatus-consulte ordonna que cette loi serait suspendue, et le peuple y consentit. (Tite-Live, cinquième décade, liv. XLII.)[297]Il l'arracha du sénat, dit Freinshemius.—Deuxième décade, liv. VI.[298]On ne peut douter que les consuls, avant la création des préteurs, n'eussent eu les jugements civils. Voyez Tite-Live, première décade, liv. II, p. 19; Denys d'Halicarnasse, liv. X, p. 627, et même livre, p. 645.[299]Souvent les tribuns jugèrent seuls; rien ne les rendit plus odieux. (Denys d'Halicarnasse, liv. XI, p. 709.)[300]Judicia extraordinaria.Voyez lesInstitutes, liv. IV.[301]Liv. XI, p. 360.[302]Album judicium.[303]Nos ancêtres n'ont pas voulu, dit Cicéron,pro Cluentio, qu'un homme dont les parties ne seraient pas convenues pût être juge, non seulement de la réputation d'un citoyen, mais même de la moindre affaire pécuniaire.[304]Voyez dans les fragments de la loi Servilienne, de la Cornélienne, et autres, de quelle manière ces lois donnaient des juges dans les crimes qu'elles se proposaient de punir. Souvent ils étaient pris par le choix, quelquefois par le sort, et enfin par le sort mêlé avec le choix.[305]Sénèque,de Benef., liv. III, ch.vii,in fine.[306]Voyez Quintilien, liv. IV, p. 54, in-folio, édition de Paris, 1541.[307]Leg. 2, § 24, ff.,de Orig. jur.Des magistrats appelés décemvirs présidaient au jugement, le tout sous la direction d'un préteur.[308]Quoniam de capite civis Romani injussu populi Romani non erat permissum consulibus jus dicere.«Lorsqu'il s'agissait de la peine capitale, il n'était pas permis aux consuls de faire justice sans le consentement du peuple romain.» Voyez Pomponius, leg. 2, § 6, ff.,de Orig. jur.
[M146]Paresse de l'Espagne: on y donne tous les emplois.
[90]Nous donnons enAppendiceles livres de l'Esprit des Lois, qui, sans être indiqués au programme, complètent la théorie des gouvernements (VI, VII, VIII, XI) et ceux qui ont eu le plus d'influence sur les idées réformatrices duxviiiesiècle.
(Note de l'éditeur.)
[91]Au Mazulipatan, on n'a pu découvrir qu'il y eût de loi écrite. Voyez leRecueil des Voyages qui ont servi à l'établissement de la Compagnie des Indes, tome IV, partie première, page 391. Les Indiens ne se règlent, dans les jugements, que sur de certaines coutumes. Le Vedam et autres livres pareils ne contiennent point de lois civiles, mais des préceptes religieux. VoyezLettres édifiantes, quatorzième recueil.
[92]Quand les lois sont très simples, il n'y a guère de procès où l'une des deux parties ne soit évidemment un fripon, parce que les discussions roulent sur des faits, et non sur le droit. Voilà pourquoi on fait, dans l'Orient, un si grand usage des témoins dans les affaires civiles, et qu'on distribue quelquefois des coups de bâton aux plaideurs et aux témoins qui en ont imposé à la justice. (Note deVolt.)
[93]César, Cromwell, et tant d'autres.
[94]Rien n'est plus dangereux que l'axiome commun: «Il faut consulter l'esprit de la loi.» Adopter cet axiome, c'est rompre toutes les digues et abandonner les lois au torrent des opinions. Chaque homme a sa manière de voir: l'esprit d'une loi serait donc le résultat de la logique bonne ou mauvaise d'un juge, d'une digestion aisée ou pénible, de la faiblesse de l'accusé, de la violence des passions du magistrat, de ses relations avec l'offensé; enfin, de toutes les petites causes qui changent les apparences et dénaturent les objets dans l'esprit inconstant de l'homme? Ainsi, nous verrions l'esprit d'un citoyen changer de face en passant à un autre tribunal, et la vie du malheureux serait à la merci d'un faux raisonnement ou de la mauvaise humeur de son juge. Nous verrions les mêmes délits punis différemment en différents temps, par le même tribunal, parce qu'au lieu d'écouter la voix constante et invariable des lois, il se livrerait à l'instabilité trompeuse des interprétations arbitraires. (Beccaria, ch.iv.)
[95]Non liquet.«La cause n'est pas claire.»
[96]Quas actiones ne populus, prout vellet, institueret, certas solemnesque esse voluerunt.(Leg.II, § 6,Dig.,de Orig. Jur.) «Ils instituèrent des formes fixes et solennelles d'actions, afin que le peuple ne pût pas les établir à sa fantaisie.»
[97]Dans lesquelles on mettait ces mots:Ex bona fide.
[98]On y condamne aux dépens celui-là même à qui on demande plus qu'il ne doit, s'il n'a offert et consigné ce qu'il doit.
[99]Discours sur la première décade de Tite-Live, liv. I, ch.vii.
[100]Cela est bien expliqué dans l'oraison de Cicéronpro Cæcina, à la fin.
[101]C'était une loi d'Athènes, comme il paraît par Démosthène. Socrate refusa de s'en servir.
[102]Démosthène,sur la Couronne, p. 494, édition de Francfort, de l'an 1604.
[103]Voyez Philostrate,Vies des Sophistes, liv. Ier;Vies d'Æschine.
[104]Platon ne pense pas que les rois, qui sont, dit-il, prêtres, puissent assister au jugement où l'on condamne à la mort, à l'exil, à la prison.
[105]Voyez la relation du procès fait à M. le duc de la Valette. Elle est imprimée dans les mémoires de Montrésor, t. II, p. 62.
[106]Cela fut changé dans la suite. Voyez la relation, t. II, p. 236.—«C'était originairement un droit de la pairie, qu'un pair accusé criminellement fût jugé par le roi, son principal pair. François II avait opiné dans le procès contre le prince de Condé, oncle d'Henri IV. Charles VII avait donné sa voix dans le procès du duc d'Alençon; et le parlement même l'avait assuré que c'était son devoir d'être à la tête des juges. Aujourd'hui, la présence du roi au jugement d'un pair, pour le condamner, paraîtrait un acte de tyrannie.» (Note deVolt.)
[107]Annal., liv. XI.
[108]Annal., liv. XIII.
[109]Hist., liv. V.
[110]Même désordre sous Théodose le Jeune.
[111]Histoire secrète.
[112]Voyez la loi II, § 24, ff.,de Orig. Jur.
[113]Quod pater puellæ abesset, locum injuriæ esse ratus.(Tite-Live, liv. III.)
[114]Et dans bien d'autres cités.
[115]Voyez dans Tacite les récompenses accordées à ces délateurs.
[116]Liv. IX.
[117]Je ferai voir dans la suite que la Chine, à cet égard, est dans le cas d'une république ou d'une monarchie.
[118]Si, comme pour briser un arrêt, les non-nobles doivent une amende de quarante sous, et les nobles de soixante livres. (Somme rurale, liv. II, p. 198, édit. goth. de l'an 1512; etBeaumanoir, ch.lxi, p. 309.)
[119]Voyez le conseil de Pierre Desfontaines, ch.xiii, surtout l'article 22.
[120]Elle fut faite par Valerius Publicola, bientôt après l'expulsion des rois; elle fut renouvelée deux fois, toujours par des magistrats de la même famille, comme le dit Tite-Live, liv. X.—Il n'était pas question de lui donner plus de force, mais d'en perfectionner les dispositions.Diligentius sanctam, dit Tite-Live. (Ibid.)
[121]Elle fut faite en 454 de la fondation de Rome.
[122]Nihil ultra quum improbe factum adjecit.«Elle n'infligeait aucune peine, si ce n'est de déclarer l'action contraire à l'honneur.» (Tite-Live.)
[123]On fendait le nez, on coupait les oreilles.
[124]Xénophon.Hist., liv. II.
[125]OEuvres morales,De ceux qui manient les affaires d'État.
[126]Voyez Kempfer.
[127]Recueil des voyages qui ont servi à l'établissement de la Compagnie des Indes, t. III, part.ii, p. 428.
[128]Remarquez bien ceci comme une maxime de pratique dans les cas où les esprits ont été gâtés par des peines trop rigoureuses.
[129]Recueil des voyages qui ont servi à l'établissement de la Compagnie des Indes, t. V, p. 2.
[130]Recueil des voyages, etc., t. V, p. 2.
[131]Tout ce chapitre est traduit de Dion. (Note de l'éditeur.)
[132]Les coupables étaient condamnés à une amende; ils ne pouvaient plus être admis dans l'ordre des sénateurs et nommés à aucune magistrature. (Dion, liv. XXXVI.)
[133]Ibid.
[134]Liv. Ier.
[135]On y trouve le supplice du feu, des peines presque toujours capitales, le vol puni de mort, etc.
[136]Sylla, animé du même esprit que les décemvirs, augmenta comme eux les peines contre les écrivains satiriques.
[137]Liv. Ier.
[138]Pœnas facinorum auxit, cum locupletes eo facilius scelere se obligarent, quod integris patrimoniis exularent.(Suétone,in Julio Cæsare.) «Il augmenta la peine des crimes; les riches en effet s'engageant facilement dans le crime, sachant qu'ils conservaient intact leur patrimoine en allant en exil.»
[139]Voyez la loi 3, §Legis, ad leg. Cornel. de Sicariis; et un très grand nombre d'autres, au Digeste et au Code.
[140]Sublimiores.
[141]Medios.
[142]Infimos.Leg. 3, §Legis, ad leg. Cornel. de Sicariis.
[143]Jul. Cap.,Maximini duo. (M.)
[144]Ch.xvii.
[145]Histoire de Nicéphore, patriarche de Constantinople.
[146]Histoire de Nicéphore.
[147]LeP. Duhalde, t. I, p. 6.
[148]État présent de la grande Russie, parPerry.
[149]Une telle décision, et celles qui sont dans ce goût, rendent, à mon avis,l'Esprit des Loisbien précieux. Voilà ce que n'ont ni Grotius ni Puffendorf, ni toutes les compilations sur le droit des gens.
La monarchie commençait à être un pouvoir très mitigé, très restreint en Angleterre, quand on força le malheureux Charles Ierà ne point accorder la grâce de son favori, le comte Strafford. Henri IV, en France, roi à peine affermi, pouvait donner des lettres de grâce au maréchal de Biron; et peut-être cet acte de clémence, qui a manqué à ce grand homme, eût adouci enfin l'esprit de la Ligue, et arrêté la main de Ravaillac.
Le faible Louis XIII devait faire grâce à de Thou et à Marillac. (Note deVolt.)
[150]La nation anglaise.
[151]Les citoyens d'Athènes ne pouvaient être mis à la question (Lysias,Orat. in Argorat.), excepté dans le crime de lèse-majesté. On donnait la question trente jours après la condamnation. (Curius Fortunatus,Rhetor. schol., lib. II.) Il n'y avait pas de question préparatoire. Quant aux Romains, la loi 3 et 4ad leg. Juliam majest.fait voir que la naissance, la dignité, la profession de la milice garantissaient de la question, si ce n'est dans le cas de crime de lèse-majesté. Voyez les sages restrictions que les lois des Wisigoths mettaient à cette pratique.
[152]Voyez Kempfer.
[153]Elle est établie dans l'Alcoran. Voyez le chapitre dela Vache.
[154]Si membrum rupit, ni cum eo pacit, talio esto.(Aulu-Gelle, liv. XX, ch.ier.)
[155]Aulu-Gelle, liv. XX, ch.ier.
[156]Voyez aussi laloi des Wisigoths, liv. VI, t. IV, § 3 et 5.
[157]Voyez Garcilasso,Histoire des guerres civiles des Espagnols.
[158]Au lieu de les punir, disait Platon, il faut les louer de ne pas ressembler à leur père. (Liv. IX desLois.)
[159]Évagre,Histoire.
[160]Suidas, et fragments deConstant. Porphyrog.
[161]Le premier cens était le sort héréditaire en terre; et Platon ne voulait pas qu'on pût avoir en autres effets plus du triple du sort héréditaire. (Voyez sesLois, liv. V.)
[162]Dans une grande ville, dit l'auteur de la fable desAbeilles, t. Ier, p. 133, on s'habille au-dessus de sa qualité pour être estimé plus qu'on n'est par la multitude. C'est un plaisir pour un esprit faible, presque aussi grand que celui de l'accomplissement de ses désirs.
[163]Chap.iiietiv.
[164]Les habitants de la ville de Reggio, située à la pointe de l'Italie la plus voisine de la Sicile, voyant d'un côté Pyrrhus, qui se rendait par mer à Tarente; de l'autre, les Carthaginois qui infestaient toutes les côtes de la mer Ionienne, et craignant d'être envahis par les Grecs ou les Carthaginois, eurent recours à la république romaine: celle-ci, quoique menacée par un grand nombre d'ennemis, ne crut pas devoir refuser du secours à une ville qui pouvait lui être utile. On leva donc, par l'ordre du sénat, une légion dans la Campanie, pays barbare, et l'on en donna le commandement à Décius Jubellius, qui, voyant l'opulence de Reggio, résolut d'en égorger les habitants et de piller leurs richesses: ce qu'il exécuta à la fin d'un repas auquel il les avait invités. (Note deDupin.)
[165]Fragment du livre XXXVI de Diodore, rapporté par Const. Porph.,Extrait des vertus et des vices.
[166]Cum maximus omnium impetus ad luxuriam esset.(Ibid.) «L'impétuosité de tous les entraînait au luxe.»
[167]Les Suions occupaient cette partie de l'Europe que nous connaissons aujourd'hui sous le nom de Suède. (Note deVolt.)
[168]De Moribus Germanorum.
[169]Dion Cassius, liv. LIV.
[170]Tacite,Annal., liv. III.
[171]Multa duritiei veterum melius et lætius mutata.(Tacite,Ann., liv. III.)
[172]Opulentia paritura mox egestatem.(Florus, liv. III.) «L'opulence, qui doit engendrer bientôt la pauvreté.»
[173]Constitution de Jacques Ier, l'an 1234, art. 6, dans Marca,Hisp., p. 1439.
[174]On y a défendu les vins exquis, et autres marchandises précieuses.
[175]Voyez liv. XX.
[176]Le luxe a toujours été arrêté.
[177]Dans une ordonnance rapportée par le P. Duhalde, t. II, p. 497.
[178]Histoire de la Chine, vingt et unième dynastie, dans l'ouvrage du P. Duhalde, t. I.
[179]Dans un discours rapporté par le P. Duhalde, t. II, p. 418.
[180]«Quant au vrai amour, dit Plutarque, les femmes n'y ont aucune part». (OEuvres morales, Traité de l'amour, p. 600.) Il parlait comme son siècle. Voyez Xénophon, au dialogue intituléHiéron.
[181]A Athènes, il y avait un magistrat particulier qui veillait sur la conduite des femmes.
[182]Romulus institua ce tribunal, comme il paraît par Denys d'Halicarnasse, liv. II, p. 96.
[183]Voyez, dans Tite-Live, liv. XXXIX, l'usage que l'on fit de ce tribunal, lors de la conjuration des bacchanales: on appela conjuration contre la république, des assemblées où l'on corrompait les mœurs des femmes et des jeunes gens.
[184]Il paraît, par Denys d'Halicarnasse, liv. II, que par l'institution de Romulus, le mari, dans les cas ordinaires, jugeait seul devant les parents de la femme; et que, dans les grands crimes, il la jugeait avec cinq d'entre eux. Aussi Ulpien, au titre VI, § 9, 12 et 13, distingue-t-il, dans les jugements des mœurs, celles qu'il appelle graves, d'avec celles qui l'étaient moins:Mores graviores, mores leviores.
[185]Judicio de moribus (quod antea quidem in antiquis legibus positum erat, non autem frequentabatur) penitus abolito.«Le jugement sur les mœurs, établi dans les lois anciennes, mais depuis longtemps tombé en désuétude, fut définitivement aboli.» (Leg. XI, § 2, cod.,de repud.)
[186]Judicia extraordinaria.
[187]Constantin l'ôta entièrement. «C'est une chose indigne, disait-il, que des mariages tranquilles soient troublés par l'audace des étrangers.»
[188]Sixte-Quint ordonna qu'un mari qui n'irait point se plaindre à lui des débauches de sa femme serait puni de mort. Voyez Leti.
[189]Nisi convenissent in manum viri.
[190]Ne sis mihi patruus oro.«Ne sois pas un oncle pour moi, je t'en conjure.»
[191]La loi Papienne ordonna sous Auguste que les femmes qui auraient eu trois enfants seraient hors de cette tutelle.
[192]Cette tutelle s'appelait chez les Germainsmunde burdium.
[193]Comme on lui eut amené un jeune homme qui avait épousé une femme avec laquelle il avait eu auparavant un mauvais commerce, il hésita longtemps, n'osant ni approuver ni punir ces choses. Enfin, reprenant ses esprits: «Les séditions ont été cause de grands maux, dit-il; oublions-les.» (Dion, liv. LIV.) Les sénateurs lui ayant demandé des règlements sur les mœurs des femmes, il éluda cette demande, en leur disant «qu'ils corrigeassent leurs femmes, comme il corrigeait la sienne». Sur quoi ils le prièrent de leur dire comment il en usait avec sa femme: question, ce me semble, fort indiscrète.
[194]Culpam inter viros ac feminas vulgatam gravi nomine lœsarum religionum, ac violatæ majestatis appellando, clementiam majorum suasque ipse leges egrediebatur.(Tacite,Ann., liv. III.) «En appelant ces dérèglements du nom redoutable de sacrilèges et de crime de lèse-majesté, il échappait à la clémence de ses ancêtres et à celle de ses propres lois.»
[195]Cette loi est rapportée au Digeste; mais on n'y a pas mis la peine. On juge qu'elle n'était que de la relégation, puisque celle de l'inceste n'était que de la déportation. (Leg.Si quis viduam, ff.,de quest.)
[196]Proprium id Tiberio fuit, scelera nuper reperta priscis verbis obtegere.(Tacite,Annal., liv. IV.) «Ce fut le propre de Tibère de couvrir de noms anciens des forfaits nouveaux.»
[197]Adulterii graviorem pœnam deprecatus, ut, exemplo majorum, propinquis suis ultra ducentesimum lapidem removeretur, suasit. Adultero Manlio Italia atque Africa interdictum est.(Tacite,Annal., liv. II.) «Ayant demandé une peine plus grave pour l'adultère, il obtint que pour ses proches le coupable fût relégué au delà de la deux-centième pierre. L'adultère Manlius fut exilé de l'Italie et de l'Afrique.»
[198]Les loisFanniaetLiciniane regardaient point spécialement les femmes; elles réglaient et modéraient la dépense de la table. (Crév.)
[199]Décade IV, liv. IV.
[200]Marseille fut la plus sage des républiques de son temps: les dots ne pouvaient passer cent écus en argent, et cinq en habits, dit Strabon, livre IV.
[201]Fragm. de Nicolas de Damas, tiré de Stobée, dans le recueil de Const. Porphyr.
[202]Il leur permet même de se voir plus fréquemment. (Plato,de Republica, lib. V.)
[203]Lettres édifiantes, quatorzième recueil.
[204]Voyage de Guinée, seconde partie, p. 165 de la traduction, sur le royaume d'Angona, sur la côte d'Or.
[205]Voyez Plutarque, dans lesVies de Timoléonetde Dion.
[206]C'est celui des six cents dont parle Diodore.
[207]Ayant chassé les tyrans, ils firent citoyens des étrangers et des soldats mercenaires; ce qui causa des guerres civiles. (Aristote,Polit., liv. V, chap.iii.) Le peuple ayant été cause de la victoire sur les Athéniens, la république fut changée. (Ibid., chap.iv.) La passion de deux magistrats, dont l'un enleva à l'autre un jeune garçon, et celui-ci lui débaucha sa femme, fit changer la forme de cette république. (Ibid., liv. V, chap.iv.)
[208]Aristote,Polit., liv. V, ch.iv.
[209]Ibid.
[210]L'aristocratie se change en oligarchie.
[211]Venise est une des républiques qui a le mieux corrigé, par ses lois, les inconvénients de l'aristocratie héréditaire.
[212]Justin attribue à la mort d'Épaminondas l'extinction de la vertu à Athènes. N'ayant plus d'émulation, ils dépensèrent leurs revenus en fêtes:Frequentius cœnam quam castra visentes, «fréquentant les festins plus que les camps». Pour lors les Macédoniens sortirent de l'obscurité. (Liv. VI.)
[213]Compilation d'ouvrages faits sous les Ming, rapportés par le P. Duhalde.
[214]Sous le règne de Tibère, on éleva des statues et l'on donna les ornements triomphaux aux délateurs: ce qui avilit tellement ces honneurs, que ceux qui les avaient mérités les dédaignèrent. (Fragm. de Dion, liv. LVIII, tiré de l'Extrait des vertus et des vicesde Const. Porphyrog.) Voyez, dans Tacite, comment Néron, sur la découverte et la punition d'une prétendue conjuration, donna à Pétronius Turpilianus, à Nerva, à Tigellinus, les ornements triomphaux. (Ann., liv. XV.) Voyez aussi comment les généraux dédaignèrent de faire la guerre, parce qu'ils en méprisaient les honneurs.Pervulgatis triumphi insignibus.«Les insignes du triomphe étaient devenus vulgaires.» (Tacite,Ann., liv. XIII.)
[215]Dans cet État, le prince savait bien quel était le principe de son gouvernement.
[216]Hérodien.
[217]Aristote,Polit., liv. II, ch.x.
[218]On se réunissait toujours d'abord contre les ennemis du dehors, ce qui s'appelaitsyncrétisme. (Plutarque,OEuvres morales, p. 88.)
[219]République, liv. IX.
[220]Plutarque,OEuvres morales, au traité:Si l'homme d'âge doit se mêler des affaires publiques.
[221]République, liv. V. (M.)
[222]La gymnastique se divisait en deux parties, la danse et la lutte. On voyait, en Crète, les danses armées des Curètes; à Lacédémone, celles de Castor et de Pollux; à Athènes, les danses armées de Pallas, très propres pour ceux qui ne sont pas encore en âge d'aller à la guerre. La lutte est l'image de la guerre, dit Platon,des Lois, liv. VII. Il loue l'antiquité de n'avoir établi que deux danses, la pacifique et la pyrrhique. Voyez comment cette dernière danse s'appliquait à l'art militaire. (Platon,ibid.)
[223]........................... Aut libidinosæLedæas Lacedæmonis palestras.(Martial,lib. IV, epig. 55.)
[224]OEuvres morales, au traitéDes demandes des choses romaines.
[225]Plutarque,OEuvres morales,Propos de table, liv. II.
[226]Liv. Ier.
[227]Tite-Live, liv. III.
[228]Idem, l. II.
[229]Tite-Live, liv. XXII, ch.liii.
[230]De la Républ., liv. II, ch.ii.
[231]Hist., liv. VI.
[232]Environ cent ans après.
[233]Liv. XXXIII, ch.xlvi.
[234]Voyez Dion, liv. XXXVIII; laVie de Cicérondans Plutarque; Cicéron à Atticus, liv. IV, lettres 10 et 15; Asconius, sur Cicéron,de Divinatione.
[235]Comme quand un petit souverain se maintient entre deux grands États par leur jalousie mutuelle; mais il n'existe que précairement.
[236]Voyez l'Histoire des Provinces-Unies, par M. le Clerc.
[237]C'est le bâton qui gouverne la Chine, dit le P. Duhalde.
[238]Voyez entre autres laRelation de Lange.
[239]De la famille de Sourniama,Lettres édifiantes, recueil XVIII.—Nous ne pouvons connaître la Chine que par les pièces authentiques fournies sur les lieux, rassemblées par Duhalde, et qui ne sont point contredites. Les écrits moraux de Confucius, publiés six cents ans avant notre ère, lorsque presque toute notre Europe vivait de glands dans ses forêts; les ordonnances de tant d'empereurs, qui sont des exhortations à la vertu; des pièces de théâtre même qui l'enseignent, et dont les héros se dévouent à la mort pour sauver la vie à un orphelin, tant de chefs-d'œuvre de morale: tout cela n'a point été fait à coups de bâton. L'auteur s'imagine ou veut faire croire qu'il n'y a dans la Chine qu'un despote et cent cinquante millions d'esclaves qu'on gouverne comme des animaux de basse-cour. Il oublie ce grand nombre de tribunaux subordonnés les uns aux autres; il oublie que quand l'empereur Cam-hi voulut faire obtenir aux jésuites la permission d'enseigner le christianisme, il adressa lui-même leur requête à un tribunal.
Je crois bien qu'il y a dans un pays si singulier des préjugés ridicules, des jalousies de courtisans, des jalousies de corps, des jalousies de marchands, des jalousies d'auteurs, des cabales, des friponneries, des méchancetés de toute espèce, comme ailleurs; mais nous ne pouvons en connaître les détails. Il est à croire que les lois des Chinois sont assez bonnes, puisqu'elles ont été toujours adoptées par leurs vainqueurs, et qu'elles ont duré si longtemps. Si Montesquieu veut nous persuader que les monarchies de l'Europe, établies par des Goths, des Gépides et des Alains, sont fondées sur l'honneur, pourquoi veut-il ôter l'honneur à la Chine? (Note deVolt.)
[240]Voyez dans le P. Duhalde comment les missionnaires se servirent de l'autorité de Cam-hi pour faire taire les mandarins, qui disaient toujours que, par les lois du pays, un culte étranger ne pouvait être établi dans l'empire.
[241]Voyez ci-dessous, liv. XXIII. chap.xiv.
[242]Voyez leMémoire d'un Tsongtou, pour qu'on défriche. (Lettres édifiantes, vingt et unième recueil.)
[243]Les trois livres précédents (VI, VII, VIII) complètent, avec les cinq précédents la théorie des trois gouvernements. Celui-ci, qui paraît avoir été écrit à une autre époque et qui contient une tout autre théorie, est trop célèbre pour que nous ne le donnions pas ici. Voir notre Introduction. (Note de l'éditeur.)
[244]«J'ai, dit Cicéron, copié l'édit de Scevola, qui permet aux Grecs de terminer entre eux leurs différends, selon leurs lois; ce qui fait qu'ils se regardent comme des peuples libres.»
[245]Les Moscovites ne pouvaient souffrir que le czar Pierre la leur fît couper.
[246]Les Cappadociens refusèrent l'État républicain, que leur offrirent les Romains.
[247]Omnes legum servi sumus ut liberi esse possimus.(Cicero,pro Cluentio, § 53.) «Nous sommes tous esclaves des lois pour pouvoir être libres.»
[248]Objet naturel d'un État qui n'a point d'ennemis au dehors, ou qui croit les avoir arrêtés par des barrières.
[249]Inconvénient duLiberum veto.
[250]La plupart des principes que Montesquieu pose dans ce chapitre sont tirés duTraité du Gouvernement civil, de Locke, ch.xii. (P.)
[251]A Venise.
[252]Comme à Athènes.
[253]Aristote dit dans saPolitique, liv. III, ch.vii: «Il est nécessaire d'avoir des connaissances pour faire un bon choix. Voulez-vous élire un pilote ou un géomètre, il faut que les électeurs soient des pilotes ou des géomètres. Des ignorants peuvent se mêler de donner leur avis dans les sciences et les diverses opérations de la vie; mais jugent-ils aussi sainement que les gens de l'art? Ainsi la multitude ne devrait ni voter dans les élections, ni juger la responsabilité des magistrats.»
[254]Voyez laRépublique d'Aristote, liv. II, ch.x.
[255]Ibid., ch.ix.
[256]C'étaient des magistrats que le peuple élisait tous les ans. Voyez Étienne de Byzance.—Plutarque (Demande des choses grecques, § 3) donne à ces magistrats, non pas le nom d'amymones, mais celui d'amnémones. Le premier de ces mots signifiesans reproches, le secondsans mémoire, parce qu'ils ne rendaient pas compte de leur administration. Plutarque ajoute qu'ils étaient au nombre de soixante, et qu'ils étaient nommés, non tous les ans, mais à vie.
[257]On pouvait accuser les magistrats romains après leur magistrature. Voyez dans Denys d'Halicarnasse, liv. IX, l'affaire du tribun Genutius.
[258]De minoribus rebus principes consultant, de majoribus omnes: ita tamen ut ea quoque quorum penes plebem arbitrium est, apud principes pertractentur.«Les grands traitent des moindres affaires; les plus grandes sont du ressort de tous, de telle façon cependant que même celles qui s'élèvent du peuple soient aussi traitées par les grands.»—Est-il possible qu'en effet la chambre des pairs, celle des communes, la cour d'équité, la cour de l'amirauté, viennent de la Forêt-Noire? J'aimerais autant dire que les sermons de Tillotson et de Smalridge furent autrefois composés par les sorcières tudesques, qui jugeaient des succès de la guerre par la manière dont coulait le sang des prisonniers qu'elles immolaient. Les manufactures de drap d'Angleterre n'ont-elles pas été trouvées aussi dans les bois où les Germains aimaient mieux vivre de rapines que de travailler, comme le dit Tacite?
Pourquoi n'avoir pas trouvé plutôt la diète de Ratisbonne que le parlement d'Angleterre dans les forêts d'Allemagne? Ratisbonne doit avoir profité plutôt que Londres d'un système trouvé en Germanie. (Note deVolt.)
[259]Mais à la même époque il y avait des rois en Macédoine, en Syrie, en Égypte, etc. (Note deCrévier.)
[260]Politique, liv. III, chap,xiv.
[261]«Qui ne voit au contraire que Lacédémone eut un seul roi pendant quatre cents ans, ensuite deux rois jusqu'à l'extinction de la race des Héraclides, ce qui fait une période d'environ mille années? On sait bien que nul roi n'était despotique de droit, pas même en Perse: mais tout prince dissimulé, hardi, et qui a de l'argent, devient despotique en peu de temps, en Perse et à Lacédémone; et voilà pourquoi Aristote distingua des républiques tout État qui a des chefs perpétuels et héréditaires.» (Note deVolt.)
[262]Voyez Justin, liv. XVII.
[263]Aristote,Politique, liv. V, chap.ix.
[264]Aristote,Politique, liv. III, chap.xiv.
[265]Ibid.
[266]Voyez ce que dit Plutarque,Vie de Thésée. Voyez aussi Thucydide, liv. Ier.
[267]Voyez Aristote,Politique, liv. IV, ch.viii.
[268]Denys d'Halicarnasse, liv. II, p. 120; et liv. IV, p. 242 et 243.
[269]Voyez le discours de Tanaquil, dans Tite-Live, liv. Ier, et le règlement de Servius Tullius, dans Denys d'Halicarnasse, liv. IV, p. 229.
[270]Voyez Denys d'Halicarnasse, liv. II, p. 118; et liv. III, p. 171.
[271]Ce fut par un sénatus-consulte que Tullus Hostilius envoya détruire Albe. (Denys d'Halicarnasse, liv. III, p. 167 et 172.)
[272]Ibid., liv. IV, p. 276.
[273]Denys d'Halicarnasse, liv. II. Il fallait pourtant qu'il ne nommât pas à toutes les charges, puisque Valerius Publicola fit la fameuse loi qui défendait à tout citoyen d'exercer aucun emploi, s'il ne l'avait obtenu par le suffrage du peuple.
[274]Liv. III, p. 159.
[275]Liv. IV.
[276]Il se priva de la moitié de la puissance royale, dit Denys d'Halicarnasse, liv. IV. p. 229.
[277]On croyait que, s'il n'avait pas été prévenu par Tarquin, il aurait établi le gouvernement populaire. (Denys d'Halicarnasse, liv. IV. p. 243.)
[278]Denys d'Halicarnasse, liv. IV.
[279]Ibid.
[280]Tite-Live, décade première, liv. VI.
[281]Quæstores parricidii.(Pomponius, 2, leg. § 23, ff.,de Orig. jur.)
[282]Plutarque,Vie de Publicola.
[283]Comitiis centuriatis.
[284]Voyez là-dessus Tite-Live, liv. I; et Denys d'Halicarnasse, liv. IV et VII.
[285]Denys d'Halicarnasse, liv. IX, p. 598.
[286]Denys d'Halicarnasse, liv. VII.
[287]Contre l'ancien usage, comme on le voit dans Denys d'Halicarnasse, liv. V, p. 320.
[288]Liv. VI, p. 410 et 411.
[289]Liv. IX, p. 605.
[290]Denys d'Halicarnasse, liv. XI, p. 425.
[291]Par les lois sacrées, les plébéiens purent faire des plébiscites, seuls, et sans que les patriciens fussent admis dans leur assemblée. (Denys d'Halicarnasse, liv. VI, p. 410; et liv. VII, p. 430.)
[292]Par la loi faite après l'expulsion des décemvirs, les patriciens furent soumis aux plébiscites, quoiqu'ils n'eussent pu y donner leur voix. (Tite-Live, liv. III; etDenys d'Halicarnasse, liv. XI, p. 725.) Et cette loi fut confirmée par celle de Publius Philo, dictateur, l'an de Rome 416. (Tite-Live, liv. VIII.)
[293]L'an 312 de Rome, les consuls faisaient encore le cens, comme il paraît par Denys d'Halicarnasse, liv. XI.
[294]Comme celles qui permettaient d'appeler au peuple des ordonnances de tous les magistrats.
[295]Liv. VI.
[296]L'an de Rome 444. (Tite-Live, première décade, liv. IX.) La guerre contre Persée paraissant périlleuse, un sénatus-consulte ordonna que cette loi serait suspendue, et le peuple y consentit. (Tite-Live, cinquième décade, liv. XLII.)
[297]Il l'arracha du sénat, dit Freinshemius.—Deuxième décade, liv. VI.
[298]On ne peut douter que les consuls, avant la création des préteurs, n'eussent eu les jugements civils. Voyez Tite-Live, première décade, liv. II, p. 19; Denys d'Halicarnasse, liv. X, p. 627, et même livre, p. 645.
[299]Souvent les tribuns jugèrent seuls; rien ne les rendit plus odieux. (Denys d'Halicarnasse, liv. XI, p. 709.)
[300]Judicia extraordinaria.Voyez lesInstitutes, liv. IV.
[301]Liv. XI, p. 360.
[302]Album judicium.
[303]Nos ancêtres n'ont pas voulu, dit Cicéron,pro Cluentio, qu'un homme dont les parties ne seraient pas convenues pût être juge, non seulement de la réputation d'un citoyen, mais même de la moindre affaire pécuniaire.
[304]Voyez dans les fragments de la loi Servilienne, de la Cornélienne, et autres, de quelle manière ces lois donnaient des juges dans les crimes qu'elles se proposaient de punir. Souvent ils étaient pris par le choix, quelquefois par le sort, et enfin par le sort mêlé avec le choix.
[305]Sénèque,de Benef., liv. III, ch.vii,in fine.
[306]Voyez Quintilien, liv. IV, p. 54, in-folio, édition de Paris, 1541.
[307]Leg. 2, § 24, ff.,de Orig. jur.Des magistrats appelés décemvirs présidaient au jugement, le tout sous la direction d'un préteur.
[308]Quoniam de capite civis Romani injussu populi Romani non erat permissum consulibus jus dicere.«Lorsqu'il s'agissait de la peine capitale, il n'était pas permis aux consuls de faire justice sans le consentement du peuple romain.» Voyez Pomponius, leg. 2, § 6, ff.,de Orig. jur.